Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté de non-opposition DP 0144062500007

Arrêté portant retrait d’une décision à la demande du pétitionnaire DP 01440622U0011

Procès Verbal du Conseil Municipale du 3 Mars 2025

Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Janvier 2025

2025-17 Arrêté permanent autorisant l’intervention sur voies communales et chemins ruraux de la commune pour les travaux d’entretien et de réparation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération de compétence intercommunale

Arrêté Préfectoral autorisant la destruction des sangliers dans le Calvados

Avis de dépôt PC 0144062500007

Arrêté accordant permis de construire PC 0144062500003

Avis de dépôt DP 0144062500011

La 2ème édition d’Anim’la seulles est organisée par le service animation de STM

Arrêté Préfectoral règlementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte tenu de la loutre d’Europe

Arrêté Préfectoral : Ouverture anticipée de la chasse

Avis de dépôt DP 0144062500010

Avis de dépôt DP 0144062500009

Avis de dépôt DP 01440162500008

Avis de dépôt DP 01440624U0005M01

Redevances sur la facture d’eau

Ordre du jour de la séance du 28 avril 2025

Cérémonie du 7 mai 2025

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 10 avril 2025

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