Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté de non-opposition DP 01440624U0041

Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-400 portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 dans le département du Calvados

Téléassistance : Conseil Départemental

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP 01440624OO40

Avis de dépôt DP 01440624U0042

Avis de dépôt DP 01440624U0041

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2024

Procès Verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024

Avis de dépôt DP01440624U0040

Avis de dépôt PC01440623P0009M02

Avis de dépôt PC 01440624P0012

Ordre du jour de la séance du 9 Décembre 2024

Les agents de la société COVED (prestataire de la collecte des déchets)

Les agents de la COVED sont susceptibles d’effectuer une vente de calendriers en porte-à-porte au sein de notre commune.

Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier pour le déploiement du réseau très haut débit

Autorisation d’exploiter N°014 2023 299

Autorisation d’exploiter N°014 2023 204

ÉLECTIONS CHAMBRE D’AGRICULTURE DU CALVADOS : Avis de dépôt des listes électorales définitives

CLIC Mesures de protection

Avis de dépôt DP 01440624U0039

Avis de dépôt DP 01440624U0038

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