Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

STM : Délibération instauration et délégation du droit de préemption urbain

03/06/2026

Convocation Conseil Municipal du 5 juin 2026

01/06/2026

SMAEP Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 6 mai 2026

01/06/2026

Arrêté départemental pour la circulation lors des travaux du SMAEP

28/05/2026

SAFER : Appel de candidatures

28/05/2026

DP 014 406 26 00016 Avis de dépôt

27/05/2026

DP 014 406 26 00015 Avis de dépôt

27/05/2026

DP 014 406 26 00014 Avis de dépôt

27/05/2026

Arrêté Préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts du groupe 3 dans la Calvados

27/05/2026

Arrêté Préfectoral autorisant des agents de la Maison de l’Estuaire et les personnes mandatées par celle-ci à pénétrer sur des propriétés privées non closes des communes du Calvados.

20/05/2026

Délibération STM : Instauration et délégation du droit de préemption urbain (DPU)

18/05/2026

SMAEP Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 6 mai 2026

18/05/2026

2026-26 Arrêté circulation Rue de la Fontaine à Coulombs le 1er juin 2026

13/05/2026

DP 014 406 26 00013 Avis de dépôt

11/05/2026

PC 014 406 26 00002 Arrêté favorable

11/05/2026

PC 014 406 26 00006 Arrêté favorable avec réserve

11/05/2026

DP 014 406 26 00012 Avis de dépôt

11/05/2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 avril 2026

29/04/2026

Procès-verbal séance du 30 mars 2026

29/04/2026

Arrêté préfectoral relatif aux modalités de capture des animaux sauvages dans le Calvados

23/04/2026
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