Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

TER BESSIN Délibération 39_2025 : Prescription de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) valant Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du Bessin

TER BESSIN Délibération 59_2025 : Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du SCOT

TER BESSIN Délibération N°38 2025 : bilan concertation préalable au projet de modification simplifiée N°2 du SCOT BESSIN

S.T.M. DEL 2025_043 Deuxième arrêt du PLUI

Usage de l’eau

Arrêté préfectoral N°20250704 déclenchant la situation de vigilance sécheresse sur l’ensemble du Calvados

Arrêté préfectoral N° 20250703 autorisant les agents de l’Office français de la biodiversité à pénétrer sur les propriétés privées non closes

Arrêté préfectoral N°20250626 modifiant l’arrêté du 27 juin 2023 relatif à la définition de seuils de vigilance, d’alerte, de crise, de mesures de limitation ou suspension provisoire de certains usages de l’eau en cas de sécheresse dans le Calvados

Permanences enquête publique PLUI

Arrêté temporaire N°2025T0364 pour règlementation de la circulation sur la D158B

Avis de dépôt PC 0144062500010

Refus permis de construire PC 0144062500009

Avis de dépôt DP 0144062500015

Avis de dépôt DP 0144062500014

Arrêté de non-opposition à DP 0144062500013

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 19 juin 2025

Bilan mi-mandat canton de Thue et Mue

Arrêté temporaire de circulation du Conseil Départemental pour Moulins en Bessin

Demande d’autorisation d’exploiter N° 14 2025 160

2025-25 Arrêté de circulation rue de Québec et rue Saint Martin à Cully

« Articles plus anciens

© 2025 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légalesHaut ↑