Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés

2025-11 Arrêté Réglementant le stationnement sur les parkings situés à Coulombs : Derrière l’ancienne mairie et au niveau du Marronnier.

2025-10 Arrêté règlementant la vitesse Hameau Banquet à Martragny

Arrêté municipal 2025-09 portant sur la circulation sur la RD 158 à Coulombs du 3 au 7 février 2025 et le plan de déviation.

Arrêté 2025-08 réglementant la circulation sur la RD82 à la sortie de Martragny en allant vers Rucqueville.

Arrêté n°2025-07 portant sur la circulation Rue des Melières à Rucqueville

Arrêté 2025-1 portant alignement de voirie

Arrêté Municipal 2025-06 portant autorisation de voirie permanente pour l’entreprise SAUR

Arrêté Municipal 2025-05 portant ouverture d’un débit de boissons temporaires pour l’APE Les Gribouilles

Arrêté Municipal 2025-4 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SVB

Arrêté Municipal 2025-3 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SYNODIYA

Arrêté Municipal temporaire N°2025-2 règlementant la circulation et le stationnement Rue de l’Abbaye – Martragny

TER’BESSIN Arrêté prescrivant une procédure de modification N°2 du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin

Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-400 portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 dans le département du Calvados

Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier pour le déploiement du réseau très haut débit

Arrêté Municipal 2024-71 portant alignement de voirie

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boisson temporaire pour le 24 novembre 2024

Arrêté temporaire de circulation N° 2024T0570 sur D158B et D82

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Révision du classement sonore des voies routières et ferroviaires du Calvados

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

« Articles plus anciens

© 2025 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légalesHaut ↑