Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

PC 014 406 26 00004 Refus

Coupure de courant Martragny le 3 Août 2026

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2026

Transport Scolaire

STM : Délibération instauration et délégation du droit de préemption urbain

Convocation Conseil Municipal du 5 juin 2026

SMAEP Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 6 mai 2026

Arrêté départemental pour la circulation lors des travaux du SMAEP

SAFER : Appel de candidatures

DP 014 406 26 00016 Avis de dépôt

DP 014 406 26 00015 Avis de dépôt

DP 014 406 26 00014 Avis de dépôt

Arrêté Préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts du groupe 3 dans la Calvados

Arrêté Préfectoral autorisant des agents de la Maison de l’Estuaire et les personnes mandatées par celle-ci à pénétrer sur des propriétés privées non closes des communes du Calvados.

Délibération STM : Instauration et délégation du droit de préemption urbain (DPU)

SMAEP Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 6 mai 2026

2026-26 Arrêté circulation Rue de la Fontaine à Coulombs le 1er juin 2026

DP 014 406 26 00013 Avis de dépôt

PC 014 406 26 00002 Arrêté favorable

PC 014 406 26 00006 Arrêté favorable avec réserve

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