Secrétariat Mairie – Page 23

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 19 Août 2024

26/08/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

22/08/2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

22/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

20/08/2024

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

20/08/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

20/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

19/08/2024

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

13/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

12/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

09/08/2024

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

08/08/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

08/08/2024

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

05/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0010

05/08/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0029

05/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0029

05/08/2024

Arrêté préfectoral réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte-tenu de la présence de la loutre d’Europe.

18/07/2024

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels

17/07/2024

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Electeurs individuels

17/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0020

17/07/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0010

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0029

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0029

Arrêté préfectoral réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte-tenu de la présence de la loutre d’Europe.

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Electeurs individuels

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0020

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