Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0032

26/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

26/09/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0033

24/09/2024

Avis de de dépôt Permis de Construire PC01440624P003M01

24/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0034

23/09/2024

Révision du classement sonore des voies routières et ferroviaires du Calvados

23/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

19/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement au RPI Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

18/09/2024

Arrêté préfectoral DCL-BCBFL-24-234 fixant la liste des communes rurales du département du Calvados.

17/09/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 9 Septembre 2024.

17/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0033

17/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0032

17/09/2024

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440623P0014M01

13/09/2024

Détenteurs de porcs ou de sangliers : Déclaration obligatoire et vigilance PPA.

10/09/2024

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440624P0007M01

09/09/2024

Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité PC01440624P0007.

04/09/2024

Arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le parking situé rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

04/09/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0014M01

02/09/2024

Arrêté préfectoral portant transfert de désignation de l’organisme unique de gestion collective pour les prélèvements d’eau destinés à l’irrigation agricole sur le périmètre de la zone de répartition des eaux des nappes et bassins du Bajo-Bathonien dans les départements du Calvados et de l’Orne

30/08/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

26/08/2024

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