Secrétariat Mairie – Page 24

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0028

17/07/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 2 Juillet 2024

11/07/2024

Arrêté accordant un Permis d’Aménager PA01440624D0001

09/07/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0005

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0021

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0027

09/07/2024

Arrêté municipal temporaire de voirie portant autorisation de stationnement sur le parking devant le City Stade (Coulombs) -Moulins en Bessin

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0025

08/07/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

08/07/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Le mardi 9 Juillet 2024

05/07/2024

Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-193 portant interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives dans le département du Calvados du 1er Juin 2024 au 4 Janvier 2025 inclus.

01/07/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue des Verts Prés en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

28/06/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0023

26/06/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0009

26/06/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

24/06/2024

Arrêté préfectoral portant autorisation d’exploiter

Société CSBT Environnement – Zone d’activité de Longchamps – 14400 Saint Martin des Entrées

21/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse Largerie en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

A compter du 1er Juillet 2024

19/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

A compter du 1er Juillet 2024

19/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Allée de la Descente en agglomération de Rucqueville à Moulins en Bessin

A compter du 1er Juillet 2024

19/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaussieux en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

A compter du 1er Juillet 2024

19/06/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0028

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Arrêté accordant un Permis d’Aménager PA01440624D0001

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0005

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0021

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0027

Arrêté municipal temporaire de voirie portant autorisation de stationnement sur le parking devant le City Stade (Coulombs) -Moulins en Bessin

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0025

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-193 portant interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives dans le département du Calvados du 1er Juin 2024 au 4 Janvier 2025 inclus.

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue des Verts Prés en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0023

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0009

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

Arrêté préfectoral portant autorisation d’exploiter

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse Largerie en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Allée de la Descente en agglomération de Rucqueville à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaussieux en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

La vie de votre commune

VIE PRATIQUE

LIENS UTILES