Arrêtés – Moulins en Bessin

2025-44 Arrêté de voirie portant alignement de voirie

03/12/2025

2025-43 Arrêté ouverture d’un débit de boissons temporaire

17/11/2025

2025-42 Arrêté circulation réglementant circulation Rue Richemont à Cully

14/11/2025

Arrêté N°2025V0659 du Conseil Départemental

13/11/2025

2025-41 Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire

12/11/2025

2025-38 Arrêté circulation Rue de Creully à Martragny

13/10/2025

2025-37 Arrêté circulation Rue de Québec et Rue Saint Martin à Cully

01/10/2025

2025-36 Arrêté circulation Rue des Melières à Rucqueville

29/09/2025

Affiche alerte sécheresse

27/08/2025

20250822AP Arrêté Préfectoral déclenchement de l’alerte sécheresse sur le Bessin et le Virois.

27/08/2025

2025-34 Arrêté circulation Rue église Saint Vigor à Coulombs

20/08/2025

2025-32 Arrêté circulation RD 126 entre Rucqueville et Coulombs

18/08/2025

Arrêté Préfectoral 20250801 Ouverture et fermeture de la chasse 2025-2026

06/08/2025

Département du Calvados Arrêté temporaire de circulation sur RD 93 à Cully

28/07/2025

Arrêté préfectoral N°20250704 déclenchant la situation de vigilance sécheresse sur l’ensemble du Calvados

09/07/2025

Arrêté préfectoral N° 20250703 autorisant les agents de l’Office français de la biodiversité à pénétrer sur les propriétés privées non closes

07/07/2025

Arrêté préfectoral N°20250626 modifiant l’arrêté du 27 juin 2023 relatif à la définition de seuils de vigilance, d’alerte, de crise, de mesures de limitation ou suspension provisoire de certains usages de l’eau en cas de sécheresse dans le Calvados

07/07/2025

Arrêté temporaire N°2025T0364 pour règlementation de la circulation sur la D158B

30/06/2025

Arrêté temporaire de circulation du Conseil Départemental pour Moulins en Bessin

26/06/2025

2025-25 Arrêté de circulation rue de Québec et rue Saint Martin à Cully

20/06/2025

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés