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Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville
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Auteur
Secrétariat Mairie
TER’BESSIN Délibération N°58/2024 Modification simplifiée N°2 du SCOT : Mise en oeuvre de l’évaluation environnementale
23/12/2024
TER’BESSIN Arrêté prescrivant une procédure de modification N°2 du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin
23/12/2024
Arrêté portant retrait du permis de construire PC 01440623P0020
23/12/2024
Arrêté de non-opposition DP 01440624U0041
23/12/2024
Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-400 portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 dans le département du Calvados
23/12/2024
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP 01440624OO40
18/12/2024
Avis de dépôt DP 01440624U0042
18/12/2024
Avis de dépôt DP 01440624U0041
18/12/2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
13/12/2024
Procès Verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024
11/12/2024
Avis de dépôt DP01440624U0040
06/12/2024
Avis de dépôt PC01440623P0009M02
06/12/2024
Avis de dépôt PC 01440624P0012
06/12/2024
Ordre du jour de la séance du 9 Décembre 2024
02/12/2024
Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier pour le déploiement du réseau très haut débit
28/11/2024
Autorisation d’exploiter N°014 2023 299
28/11/2024
Autorisation d’exploiter N°014 2023 204
28/11/2024
ÉLECTIONS CHAMBRE D’AGRICULTURE DU CALVADOS : Avis de dépôt des listes électorales définitives
27/11/2024
Avis de dépôt DP 01440624U0039
22/11/2024
Avis de dépôt DP 01440624U0038
22/11/2024
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