Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 Janvier 2025

Procès Verbal du conseil municipal du 9 décembre 2024

Arrêté n°2025-07 portant sur la circulation Rue des Melières à Rucqueville

Avis de dépôt DP 0144062500003

Avis de dépôt DP014 406 25 00001

Arrêté de non-opposition DP 014 406 25 0001

Arrêté 2025-1 portant alignement de voirie

Ordre du jour de la séance du 20 janvier 2025

SEROC – HORAIRES RÉSEAU DE DÉCHÈTERIES

Arrêté Municipal 2025-06 portant autorisation de voirie permanente pour l’entreprise SAUR

Arrêté Municipal 2025-05 portant ouverture d’un débit de boissons temporaires pour l’APE Les Gribouilles

Arrêté Municipal 2025-4 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SVB

Arrêté Municipal 2025-3 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SYNODIYA

Arrêté préfectoral portant règlement général des débits de boissons et lieux de vente de tabac manufacturé dans le département du Calvados

Attention !! Démarchages frauduleux

Avis de dépôt PC 0144062500002

Avis de dépôt PC 0144062500001

Arrêté Municipal temporaire N°2025-2 règlementant la circulation et le stationnement Rue de l’Abbaye – Martragny

TER BESSIN délibération N°60/2024 : Mise en révision du SCOT au vu de l’analyse des résultats de son application

TER BESSIN Délibération N°59/2024 Modification simplifiée N°2 du SCOT : Objectifs poursuivis et modalités de la concertation du public.

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