Secrétariat Mairie – Page 15

Détenteurs de porcs ou de sangliers : Déclaration obligatoire et vigilance PPA.

10/09/2024

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440624P0007M01

09/09/2024

Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité PC01440624P0007.

04/09/2024

Arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le parking situé rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

04/09/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0014M01

02/09/2024

Arrêté préfectoral portant transfert de désignation de l’organisme unique de gestion collective pour les prélèvements d’eau destinés à l’irrigation agricole sur le périmètre de la zone de répartition des eaux des nappes et bassins du Bajo-Bathonien dans les départements du Calvados et de l’Orne

30/08/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

26/08/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 19 Août 2024

26/08/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

22/08/2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

22/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

20/08/2024

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

20/08/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

20/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

19/08/2024

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

13/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

12/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

09/08/2024

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

08/08/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

08/08/2024

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

05/08/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Détenteurs de porcs ou de sangliers : Déclaration obligatoire et vigilance PPA.

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440624P0007M01

Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité PC01440624P0007.

Arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le parking situé rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0014M01

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

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