Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés

Arrêté municipal temporaire de circulation Hameau Saint Léger – Martragny- Moulins en Bessin

25/05/2023

Arrêté Préfectoral – Nombre minimum & maximum d’animaux à prélever

22/05/2023

Arrêté Préfectoral – Ouverture chasse sanglier, daim …

22/05/2023

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE réglementant la circulation 1 Rue de l’Eglise – Martragny à Moulins en Bessin

10/05/2023

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE réglementant le stationnement 4Bis Rue des Sources – Martragny à Moulins en Bessin

09/05/2023

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE réglementant la circulation et le stationnement Rue des Verts Prés à Coulombs à Moulins en Bessin

09/05/2023

ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE réglementant la circulation et le stationnement pour l’année 2023 sur l’ensemble du territoire communal de Moulins en Bessin

27/04/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant le passage des coureurs lors d’une manifestation sportive “Trail du Bessin” empruntant les voies communales de Moulins en Bessin (Cully)

23/02/2023

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boissons, temporaire le dimanche 18 Juin 2023 à Cully de 8h00 à 19h00

13/02/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Largerie en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

31/01/2023

Arrêté préfectoral N°CAB-BRS-2023-015 en date du 25/01/2023 portant interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux concentrations et aux manifestations sportives dans le département du Calvados pour l’année 2023.

30/01/2023

Arrêté préfectoral N°CAB-BRS-2022-466 du 19 Décembre 2022, INTERDIT

Toute cession ou toute vente d’artifices de divertissement des catégories F4 ou C4, F3 ou C3, F2 ou C2, T2, P2, les bombes d’artifices, les bombes logées, ainsi que les fusées de catégories F1 ou C1, T1 et P1 du… Lire la suite →

22/12/2022

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire – Ecole de Coulombs

21/11/2022

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Largerie à Cully à Moulins en Bessin

21/11/2022

Arrêté Municipal Permanent Instauration d’une zone 30 – priorité à droite en agglomération sur Coulombs à Moulins en Bessin

18/11/2022

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement sur la route départementale n°158B – Rue des Marronniers en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

18/11/2022

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Largerie à Cully à Moulins en Bessin

14/11/2022

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Verts Prés à Coulombs – Moulins en Bessin

09/11/2022

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Largerie à Cully – Moulins en Bessin

09/11/2022

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation et le stationnement D93 – Rue Jean-Michel à Cully – Moulins en Bessin

09/11/2022
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