Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Chemin Banquet en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général le programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Seulles et de ses affluents sur les communes de Moulins en Bessin, Lingèvres, Hottot-les-Bagues, Saint-Vaast-sur-Seulles et Tessel

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Calais et Rue du Marronnier – Coulombs à Moulins en Bessin

A compter du 2 Avril 2024

Arrêté Préfectoral autorisant les agents du Conservatoire Botanique Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département du Calvados, aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques

2024-33 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Route du Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté 2024-31 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté 2024-29 de voirie portant alignement de voirie

2024-30 Arrêté municipal temporaire réglementant le passage des coureurs lors d’une manifestation sportive « trail du Bessin » empruntant les voies communales de la commune de Moulins en Bessin (Cully)

Le dimanche 5 Mai 2024

2024-28 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

A compter du 27 Février 2024

2024-27 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

Le 23 Février 2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Lavoir, Rue de Vaussieux et Rue des Sources en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

A compter du lundi 19 Février 2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

A compter du mercredi 21 Février 2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement 2 Rue de Creully – Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse Beethoven – Coulombs à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement 4 Rue de Vaux en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté d’alignement individuel RD158 du Conseil Départemental du Calvados

Arrêté 2023-69 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté 2024-09 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté de voirie portant alignement de voirie n°2023-69

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Marronnier, Rue de l’Eglise, Impasse Beethoven en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

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