Arrêtés – Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Marronnier, Rue de l’Eglise, Impasse Beethoven en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

27/11/2023

Arrêté municipal temporaire règlement le stationnement parking Chemin de de Calais à Coulombs commune de Moulins en Bessin

22/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Creully (RD182) et Chemin Banquet – Martragny à Moulins en Bessin

13/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully à Martragny commune de Moulins en Bessin

Pour travaux d’élagage

10/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 dans le bourg de Martragny à Moulins en Bessin

10/11/2023

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 entre Martragny et Rucqueville (Rue de Creully) à Moulins en Bessin

Le mardi 7 Novembre 2023 de 14h00 jusqu’à la fin des travaux

06/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

25/10/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

25/10/2023

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas festif le 2 décembre 2023 organisé par Cully Animation à la salle polyvalente de Martragny à Moulins en Bessin

24/10/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Lavoir, Rue de Vaussieux et Rue des Sources en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

17/10/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Creully à Martragny commune de Moulins en Bessin, à compter du 23 Octobre 2023

10/10/2023

Arrêté Municipal Temporaire réglementant le stationnement sur le parking de la mairie de Martragny à Moulins en Bessin

04/10/2023

Arrêté de voirie portant alignement de voirie n°2023-44

04/10/2023

Arrêté Préfectoral temporaire – RN 13 : travaux de création d’une DBA

28/09/2023

Arrêté Municipal Temporaire de circulation Rue de Creully à Martragny commune de Moulins en Bessin

21/09/2023

Avis de participation du public par voie électronique : demande d’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’un site de revalorisation de coquilles de coquilles Saint Jacques

19/09/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant le stationnement parking Chemin de Calais à Coulombs, commune de Moulins en Bessin

18/09/2023

Arrêté Préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2023-2024

21/08/2023

Arrêté préfectoral délimitant pour le département du Calvados, les secteurs où la présence de la loutre d’Europe est avérée et où l’usage des pièges de catégorie 2 est réglementé.

07/08/2023

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la bourse aux vêtements du 17 Septembre 2023

17/07/2023

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés