Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté municipal portant sur le refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI Seulles Terre et Mer

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire

au RPI de Coulombs pour la kermesse du 23 Juin 2024

Arrêté autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département du Calvados en 2024 du 15 Juin 2024 jusqu’à l’ouverture générale de la chasse pour la saison 2024-2025

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin du Val – Coulombs à Moulins en Bessin

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin de Calais et Rue de Sainte Croix Grand Tonne – Coulombs à Moulins en Bessin

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 Avril 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0027

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0026

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0025

Local jeunes de Creully : vacances

CLIC Caen-Ouest : Information sur la perte d’autonomie et les principales préoccupations financières

Mardi 18 Juin 2024 à 9h30 – Le Pavillon 11 Rue des Arts à Ouistreham

2024-45 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaux à Martragny – Moulins en Bessin

A compter du lundi 17 Juin 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0006

Ordre du jour de la séance du 10 Juin 2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0024

Arrêté 2024-38 de voirie portant alignement de voirie

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0022

« Articles plus anciens

© 2024 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légalesHaut ↑