Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Catégorie Arrêtés

2025-16 Arrêté circulation D158B-Rue du Marronnier- Coulombs

Arrêté départemental 2025V0176 portant alignement individuel parcelle B 361 -Martragny

Arrêté Préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le calvados

2025-15 Arrête circulation Rue du Chemin Creux à Rucqueville

2025-11 Arrêté Réglementant le stationnement sur les parkings situés à Coulombs : Derrière l’ancienne mairie et au niveau du Marronnier.

2025-10 Arrêté règlementant la vitesse Hameau Banquet à Martragny

Arrêté municipal 2025-09 portant sur la circulation sur la RD 158 à Coulombs du 3 au 7 février 2025 et le plan de déviation.

Arrêté 2025-08 réglementant la circulation sur la RD82 à la sortie de Martragny en allant vers Rucqueville.

Arrêté n°2025-07 portant sur la circulation Rue des Melières à Rucqueville

Arrêté 2025-1 portant alignement de voirie

Arrêté Municipal 2025-06 portant autorisation de voirie permanente pour l’entreprise SAUR

Arrêté Municipal 2025-05 portant ouverture d’un débit de boissons temporaires pour l’APE Les Gribouilles

Arrêté Municipal 2025-4 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SVB

Arrêté Municipal 2025-3 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SYNODIYA

Arrêté Municipal temporaire N°2025-2 règlementant la circulation et le stationnement Rue de l’Abbaye – Martragny

TER’BESSIN Arrêté prescrivant une procédure de modification N°2 du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin

Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-400 portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 dans le département du Calvados

Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier pour le déploiement du réseau très haut débit

Arrêté Municipal 2024-71 portant alignement de voirie

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boisson temporaire pour le 24 novembre 2024

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