Secrétariat Mairie – Page 38

Arrêté préfectoral N°CAB-BRS-2022-466 du 19 Décembre 2022, INTERDIT

Toute cession ou toute vente d’artifices de divertissement des catégories F4 ou C4, F3 ou C3, F2 ou C2, T2, P2, les bombes d’artifices, les bombes logées, ainsi que les fusées de catégories F1 ou C1, T1 et P1 du… Lire la suite →

22/12/2022

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt PC01440623P0001

Avis de dépôt DP01440622U0034

Arrêté préfectoral N°CAB-BRS-2022-466 du 19 Décembre 2022, INTERDIT

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2022

Ordre du jour de la séance du 12 Décembre 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 Novembre 2022

Arrêté Municipal Permanent Instauration d’une zone 30 – priorité à droite en agglomération sur Coulombs à Moulins en Bessin

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Octobre 2022

Ordre du jour de la séance du 14 Novembre 2022

Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des usages de l’eau dans le département du Calvados

Arrêté Municipal délivrant un permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie

Arrêté Municipal – Désignation d’un correspondant Incendie-Secours

Ordre du jour de la séance du 10 Octobre 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 Septembre 2022

Ordre du jour de la séance du 19 Septembre 2022

Arrêté Préfectoral permanent réglementant le brûlage des déchets végétaux à l’air libre pour le Calvados

Autorisation de destruction à tir d’animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du dossier n°9269537

Autorisation de destruction à tir d’animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du dossier n°9269489

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Juin 2022

Ordre du jour de la séance du 20 Juin 2022

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