Secrétariat Mairie – Page 31

Modification des Horaires de la Fourrière Animale de Verson

lundi 8h30 12h30 13h30 17h00 mardi 8h30 12h30 13h30 18h30 mercredi Fermé au public 13h30 17h00 jeudi Fermé au public 13h30 17h00 vendredi 8h30 12h30 13h30 17h00 samedi 8h30 12h30 13h30 17h00

19/12/2023

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Décembre 2023

Modification des Horaires de la Fourrière Animale de Verson

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0035

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0036

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0034

Ordre du jour de la séance du 18 Décembre 2023

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0020

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0019

Certificat de permis tacite PC01440623P0015

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0033

Avis de dépôt – Déclaration Préalable DP01440623U0032

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440623P0014

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0031

Avis de dépôt permis de construire PC01440623P0018

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Marronnier, Rue de l’Eglise, Impasse Beethoven en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0014

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0030

Arrêté municipal temporaire règlement le stationnement parking Chemin de de Calais à Coulombs commune de Moulins en Bessin

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440623U0029

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Creully (RD182) et Chemin Banquet – Martragny à Moulins en Bessin

La vie de votre commune

VIE PRATIQUE

LIENS UTILES