Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt DP 01440624U0036

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 Août 2024

Ordre du jour de la séance du 14 octobre 2024

Avis de dépôt Permis de construire PC 01440623P0009M01

Avis de dépôt PC 01440622P0008M02

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0032

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0033

Avis de de dépôt Permis de Construire PC01440624P003M01

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0034

Révision du classement sonore des voies routières et ferroviaires du Calvados

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement au RPI Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

Arrêté préfectoral DCL-BCBFL-24-234 fixant la liste des communes rurales du département du Calvados.

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 9 Septembre 2024.

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0033

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0032

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440623P0014M01

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