Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt DP 01440624U0036

23/10/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

21/10/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

21/10/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 Août 2024

16/10/2024

Ordre du jour de la séance du 14 octobre 2024

09/10/2024

Avis de dépôt Permis de construire PC 01440623P0009M01

09/10/2024

Avis de dépôt PC 01440622P0008M02

09/10/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0032

26/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation rue du Lavoir en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

26/09/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0033

24/09/2024

Avis de de dépôt Permis de Construire PC01440624P003M01

24/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0034

23/09/2024

Révision du classement sonore des voies routières et ferroviaires du Calvados

23/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

19/09/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement au RPI Rue de la Fontaine en agglomération de Coulombs à Moulins en Bessin.

18/09/2024

Arrêté préfectoral DCL-BCBFL-24-234 fixant la liste des communes rurales du département du Calvados.

17/09/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 9 Septembre 2024.

17/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0033

17/09/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0032

17/09/2024

Arrêté accordant un modificatif de Permis de Construire PC01440623P0014M01

13/09/2024

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