Editeur : Mairie de Moulins en Bessin, 13 rue Creully Martragny
14740, MOULINS EN BESSIN

Responsable de la publication : M. Ivan Girault

Hébergement :  WEBSILOG SARL, 16 rue de l’avenir, 14650 Carpiquet

Crédits photos : Mairie de Moulins en Bessin

Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, de quelque nature qu’ils soient.

Droit d’accès au fichier informatisé : Tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.