Catégorie Arrêtés

Arrêté municipal temporaire n°2021-26 réglementant la circulation et le stationnement chemin de Calais à Coulombs à compter du 18 novembre 2021 à l’occasion de travaux pour un branchement électrique

29/10/2021

Arrêté temporaire n°2021T0522 du Conseil Départemental réglementant la circulation sur la route départementale n°82 du PR 13+0407 au PR 14+0300 dans les deux sens de circulation à Creully-sur-Seulles

21/10/2021

Arrêté municipal temporaire n°2021-24 réglementant la circulation et le stationnement rue Saint Vigor et chemin du Clos de la Motte à Coulombs à compter du lundi 11 octobre 2021 à l’occasion de travaux de voirie

04/10/2021

Arrêté préfectoral autorisant l’utilisation de sources lumineuses pour le comptage du gibier

01/10/2021

Arrêté municipal temporaire n°2021-22 réglementant la circulation et le stationnement route départementale n°93 hors agglomération au Petit Vey à Cully à compter du 11 octobre 2021 à l’occasion de travaux pour le remplacement de supports de lignes électriques

24/09/2021

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et de la dépose des décors d’illumination de fin d’année

20/09/2021

Arrêté municipal temporaire n°2021-20 réglementant la circulation et le stationnement rue du Marronnier (RD n°158b), rue des Verts Prés et rue de Sainte Croix Grand Tonne à Coulombs à compter du 18 octobre 2021 à l’occasion de travaux pour l’eau potable.

20/09/2021

Arrêté du Conseil Départemental du Calvados n°2021V1059 portant autorisation de voirie pour la création de canalisations d’eau potable sur les routes départementales n°158b et 126

16/09/2021

Arrêté temporaire de circulation sur la route départementale n°82 à Creully-sur-Seulles

10/09/2021

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2021-2022

06/08/2021

© 2022 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légales — Haut ↑